CHARTE DE DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES


Dernière mise à jour : 4 mars 2023

Nous respectons vos préoccupations concernant la protection de votre vie privée et de vos données personnelles. La présente Charte de données personnelles (la « Charte ») expose quelles sont les informations collectées et la manière dont sont traitées vos données à caractère personnel. Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence aux responsables de traitement tels qu’identifiés ci-dessous.

Identité et coordonnées des responsables de traitement

Le site www.ruinart.com (le « Site ») est opéré par :

  • MHCS, Société Anonyme dont le siège social est situé en France, 9, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY, immatriculée sous le numéro 509 553 459 RCS Reims (« Ruinart »)
  • Moët Hennessy, Société par Actions Simplifiée dont le siège social est situé au 24-32 rue Jean Goujon, 75008 Paris, France, immatriculée sous le numéro 338 228 414 RCS Paris (« MH »)

en qualité de co-responsables de traitement au sens de la réglementation applicable en matière de données personnelles, ce qui inclut le Règlement Général de Protection des Données personnelles (« RGPD ») du 27 avril 2016.

Sauf indication contraire, l’affiliée Moët Hennessy avec laquelle vous êtes en contact ou qui est mentionnée dans les mentions légales du Site ou dans tout autre document qui vous serait adressé, que ce soit dans votre pays de résidence ou à l’étranger, a la qualité de responsable conjoint de traitement avec MHCS et MH.

Enfin et dans les cas évoqués ci-après, certains de nos partenaires, tels que les réseaux sociaux, peuvent avoir la qualité de responsable de traitement indépendant : nous vous invitons à consulter leur Charte de Données personnelles.

Pour toute question relative à la Charte ou aux traitements de données à caractère personnel que nous réalisons, vous pouvez nous contacter :

  • par courrier postal, à l’adresse: « DPO Moët Hennesssy », 38 rue de Sèvres, 75007 paris, France
  • par courriel, à l’adresse : contactdpo@moethennessy.com.

Quelles sont et comment sont collectées et utilisées vos données à caractère personnel ?

Nous collectons vos données personnelles directement auprès de vous quand vous utilisez le Site et nos services ou automatiquement lorsque vous accédez au Site. Nous pouvons être amenés à collecter et à traiter des données à caractère personnel des catégories suivantes :

Informations que vous nous fournissez :

  • Données d’identification telles que vos prénom, nom de famille, civilité, nationalité, date de naissance, adresse postale, pays de résidence, informations de livraison, adresse électronique et numéro de téléphone ;
  • Données concernant vos habitudes de consommation (telles que l’historique de commandes) et vos préférences et centres d’intérêt ;
  • Données strictement nécessaires à la réalisation d’un paiement tels que le numéro de carte bancaire et la date d’expiration ;
  • Informations renseignées via le formulaire « Nous contacter » ;

Informations collectées automatiquement :

  • données de connexion telles que votre adresse IP, les spécificités de votre terminal et vos logs de connexion.

Informations collectées via d'autres sources :

Nous sommes susceptibles de recueillir indirectement vos données personnelles (à savoir votre : prénom, nom, adresse de livraison et adresse électronique) lorsque vous êtes le destinataire d’un cadeau acheté sur le Site, vos données nous étant transmises par l'acheteur de ce cadeau.

Nous sommes également susceptibles de recueillir indirectement des données personnelles vous concernant à partir d’autres sources, par exemple si vos données nous sont transmises par l’un de vos contacts ou par le biais d’un de nos partenaires tels que les réseaux sociaux (et notamment le fait que vous utilisez lesdits réseaux et vos identifiants publicitaires associés).

Nous pouvons également collecter vos données personnelles lorsque vous participez à des campagnes publicitaires auxquelles nous sommes associés, mais qui sont principalement gérées par un tiers.

Informations collectées sur des tiers :

Enfin, nous pouvons également être amenés à collecter des informations que vous nous fournissez à propos d'autres personnes, par exemple lorsque vous décidez d'acheter et d'envoyer des produits à quelqu'un, ou lorsque vous participez à un jeu sur notre Site et que vous souhaitez inviter des amis à jouer également. Dans ce contexte, vous vous engagez à informer ces tiers du contenu inclus dans la Charte.

Nous utilisons lesdites informations uniquement pour répondre à vos demandes et n'enverrons pas de communications marketing à vos contacts à moins qu'ils choisissent de leur côté de recevoir des communications de notre part.


Fondements et finalités du traitement de vos données à caractère personnel

Nous recueillons et traitons vos données à caractère personnel lorsque nous disposons d’un fondement légal pour le faire :

Consentement de votre part (article 6 (1) (a) RGPD), afin de :

  • Utiliser un certain nombre de cookies. Pour plus d’informations concernant les cookies, vous pouvez consulter la Charte des Cookies et gérer vos préférences via l’outil de gestion ;
  • Vous envoyer des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters, invitations et autres publications) ainsi que les offres, actualités et événements concernant les autres entités du groupe Moët Hennessy. Si vous êtes destinataires de ces informations mais que vous ne souhaitez plus les recevoir, veuillez nous contacter via le formulaire de contact et demander à être retiré de nos listes de diffusion, ou utiliser les moyens de désinscription indiqués ou inclus dans nos communications ;
  • Vous montrer des publicités ciblées et trouver d’autres personnes partageant les mêmes intérêts que vous sur les réseaux sociaux (pages suivies, post ciblés, …)(pour les internautes en Allemagne, Pologne et au Japon, où le consentement est requis) ;
  • Personnaliser les contenus du Site ;
  • Mener des enquêtes de satisfaction (pour les internautes en Allemagne, en Italie, en Espagne et en Australie, où le consentement est requis).

Et / ou

Exécution d’un contrat avec vous ou de mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6 (1) (b) RGPD), afin de :

  • Créer un compte sur le Site puis le gérer ;
  • Gérer vos commandes, la livraison des produits et les paiements, la communication el lien avec vos commandes,
  • Réserver une visite
  • Gérer la fourniture de tout service, actuel ou futur en relation avec ceux fournis et inscrits dans les conditions générales d’utilisation afférentes.

Et / ou

Intérêts légitimes (article 6 (1) (f) RGPD) :

  • Pour assurer la sécurité et l’intégrité de notre Site et de ses utilisateurs et la conformité aux Conditions d’Utilisation du Site
  • Répondre à vos questions adressées via le formulaire « Nous contacter » ou d’autres formulaires similaires ;
  • Pour améliorer nos produits et services et la relation avec nos clients en vous adressant suite à une transaction des informations sur nos offres, actualités et événements (newsletters, invitations et autres publications) sur des produits et/ou services analogues ;
  • Réaliser des statistiques et mieux comprendre vos préférences et centres d’intérêt ;
  • Créer votre profil sur la base de vos informations, de l'historique de vos commandes et de vos préférences ;
  • Mener des enquêtes de satisfaction, si un consentement requis aux termes de la règlementation de votre pays ;
  • Détecter et prévenir les fraudes et de la contrefaçon.
  • Vous montrer des publicités ciblées et trouver d'autres personnes comme vous sur les réseaux sociaux, pour les utilisateurs des pays où votre consentement n'est pas requis ;

Et/ou

Respect de nos obligations légales (article 6 (1) (c) RGPD), afin de :

Traiter toute réclamation, répondre à nos obligations légales et assurer la défense de nos intérêts en cas de litige ou d’action en justice.

Lorsque nous vous demandons de nous fournir des données à caractère personnel, nous indiquons clairement si leur renseignement est obligatoire ou facultatif et les conséquences en cas de refus de votre part (par exemple, le fait que nous ne serons pas en mesure de traiter votre commande).

Destinataires des données à caractère personnel

Conformément à la règlementation en vigueur, nous pouvons partager vos données personnelles avec :

Nos sociétés affiliées, pour vous fournir des contenus et des services pertinents.

Les prestataires qui nous fournissent notamment des services d'hébergement, des services logistiques, des services de paiement, des services support et des services de marketing (en ce inclus notamment : outils d'envoi de courriels, plateforme d'enregistrement et de partage de vidéos, service clientèle, services d'analyse statistique).

Des réseaux sociaux (par exemple, Facebook).

Toute autorité, juridiction, organe administratif, ou tout autre tiers autorisé (en ce inclus notamment : conseils), lorsque la communication des données personnelles est requise par la loi, une disposition règlementaire ou une décision de justice ou si cette communication est nécessaire pour assurer la protection et la défense de nos droits.

L’acquéreur ou le destinataire, définitif ou potentiel, de tout ou partie de notre activité ou de nos actifs, en cas notamment de vente ou de réorganisation (quelle qu’en soit la forme).

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet à des fins de références uniquement. Dès lors, nous ne sommes pas responsables du contenu, du traitement des données à caractère personnel, ou des pratiques de ces sites internet tiers. Veuillez les contacter directement pour plus d’informations.


Transferts des données à caractère personnel

Nous pouvons transférer des données personnelles vers des pays hors de l’Espace Economique Européen (« EEE »), y compris vers des pays qui ont des normes de protection des données différentes de celles qui s’appliquent dans l’EEE. Tout transfert de vos Données en dehors de l’EEE s’effectue moyennant des garanties appropriées conformes aux réglementations applicables en matière de protection des données personnelles. Une copie des garanties applicables peut être obtenue sur demande (en nous contactant comme indiqué ci-dessous). Pour toutes questions concernant les transferts de données personnelles en dehors de l’Espace Economique Européen, vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessous (section « Coordonnées du délégué à la protection des données (DPO) »).


Durée de conservation des données à caractère personnel

Vos données à caractère personnelle sont conservées pendant toute la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées (cf. tableau ci-dessous) à moins que vous ne demandiez leur effacement à MHCS, que vous ne révoquiez votre consentement ou qu'il n'existe une obligation légale de les conserver pendant une période plus longue. Elles seront détruites à l’issue de cette durée ou dans un délai d’un mois à compter de toute demande d’effacement.

Finalité du traitement des données Durée de conservation
Création et gestion de votre compte sur le Site Sauf demande explicite de suppression, suppression après 3 ans d'inactivité
Traitement des commandes, livraison des produits, gestion et fourniture de services Dix (10) ans après la confirmation de la commande.
Gestion des paiements en ligne Les données bancaires pertinentes nous sont accessibles jusqu'à la fin de la transaction.
Communication avec vous par le biais de la rubrique « Nous contacter » et de notre service client Conservation pendant la durée du traitement de la demande, puis archivage pendant 3 ans à compter de la résolution de la demande
Gestion des réclamations légales et conformité Conservation des données pendant la durée de la réclamation puis 5 ans à compter de sa date de résolution.
En cas d'action en justice : conservation des données pendant la durée de la procédure jusqu'à l'exécution complète de la décision judiciaire ou du protocole transactionnel
Envoi d’informations sur les offres, actualités et évènements de Ruinart Sauf désinscription à ce service d’envoi, suppression 3 ans à compter de votre dernier contact avec nous
Envoi de publicités ciblées et recherche d'autres personnes comme vous sur les réseaux sociaux Sauf demande explicite de suppression, suppression 3 ans à compter de votre dernier contact avec nous
Gestion de la sécurité et intégrité du Site Conservation des données pendant la durée des opérations de sécurité et d'intégrité, qui peut varier en fonction des opérations effectuées (3 à 6 mois)
Détection et prévention de la fraude Détection et prévention de la fraude : conservation des données pendant la durée de l'enquête (3 à 6 mois) puis pendant la durée de la procédure judiciaire (le cas échéant)
Détection et prévention de la contrefaçon Détection et prévention de la contrefaçon : 3 à 6 mois puis pendant la durée de la procédure judiciaire (le cas échéant)
Détection et prévention de la contrefaçon : 3 à 6 mois puis pendant la durée de la procédure judiciaire (le cas échéant) Conservation pendant la durée de l’enquête de satisfaction et pendant 3 ans à l'issue de l'enquête.
Envoi d’informations relatives à la disponibilité d’un produit ou d’un service Conservation jusqu’au jour d’envoi de l’information relative à la disponibilité du produit ou du service

Modifications de notre Charte de données personnelles & Cookies

Nous sommes susceptibles de modifier occasionnellement la présente charte en en publiant une nouvelle version sur le Site.

Nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.

Vous serez informé de toute modification substantielle, soit par le biais d'un bandeau sur le Site résumant les principales modifications réalisées, soit par courriel.


Vos droits

En vertu du RGPD, vous bénéficiez de différents droits (art. 15-18 et 20-21 du RGPD). Vous pouvez nous demander de vous fournir une copie de vos données à caractère personnel, de les corriger, de les effacer ou de les transférer à d'autres organisations. Vous avez également le droit d'établir des instructions pour la gestion de vos données après votre décès, de vous opposer à certains traitements et, lorsque nous vous avons demandé votre consentement pour traiter vos données, de retirer ce consentement. En particulier, vous avez le droit de vous opposer à l'envoi d’actualités et d’offre commerciales à tout moment. Vos droits peuvent être limités dans certains cas (par exemple, lorsque nous pouvons démontrer que nous avons une obligation légale de traiter vos données).

Ces droits peuvent être exercés à tout moment en nous contactant.

Veuillez noter qu'afin de répondre à votre demande, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir un justificatif d’identité. Nous pouvons également vous demander de nous communiquer des informations ou justificatifs complémentaires.


Coordonnées du délégué à la protection des données (DPO) et droit d’introduire une réclamation

Pour toute question en lien avec la collecte et le traitement de vos Données par Ruinart, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de Ruinart à l’adresse suivante : 38 Rue de Sèvres, 75007 PARIS ou par mail. Vous disposez également du droit de saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, de toute réclamation se rapportant à la manière dont nous collectons et traitons vos Données.

Protection des personnes n’ayant pas atteint l’âge légal de consommation d’alcool

L’accès au Site étant encadré par les Conditions Générales d’Utilisation du Site, Ruinart ne collecte aucune information ou donnée personnelle relative aux personnes n’ayant pas atteint l’âge légal de consommation et/ou d’achat d’alcool selon la législation en vigueur dans leur lieu de résidence.


CHARTE DES COOKIES

Cookies - de quoi s’agit-il ?

Un « cookie » est un élément d’information, tel qu’un tag, qui est stocké sur votre ordinateur, tablette ou téléphone lorsque vous visitez un site internet. Il peut permettre d’identifier votre appareil (comme votre ordinateur, tablette ou téléphone) à chaque fois que vous visitez un site internet.

À quoi servent les cookies ?

Nous utilisons des cookies et d’autres données stockées sur votre appareil pour :

  • Vous offrir une meilleure expérience de navigation sur le Site ;
  • Vous permettre de paramétrer vos préférences (informations de connexion, choix du pays et de la langue, ajout d’articles à votre panier, notamment) ;
  • Protéger votre sécurité et lutter contre la fraude.
  • Mesurer et améliorer les services proposés sur le Site.
  • Collaborer avec nos partenaires et évaluer nos actions marketing.

Quelles sont les informations concernées par les cookies ?

Un cookie va principalement contenir :

  • Le nom du site internet d’où il provient.
  • La durée pendant laquelle le cookie sera conservé sur votre appareil.
  • Un numéro unique, généralement attribué de manière aléatoire.

Les cookies que nous utilisons sur le Site

Nous utilisons les catégories de cookies suivantes sur le Site :

  • Catégorie 1 : les cookies strictement nécessaires et exemptés de consentement (base légale : notre intérêt légitime - art. 6 (1) (f) du RGPD)
    ces cookies sont essentiels pour vous permettre de naviguer sur le Site et de profiter de ses fonctionnalités. C'est par exemple le cas des cookies permettant la mémorisation de vos données de connexion ou le cas des cookies permettant de détecter et prévenir la fraude .

  • Catégorie 2 : les cookies de performance (base légale : votre consentement préalable - art. 6 (1) (a) du RGPD)
    Ces cookies collectent des informations anonymes sur la façon dont les personnes naviguent sur le Site. A titre d’exemple, nous utilisons des cookies de Google Analytics pour nous aider à comprendre comment les utilisateurs arrivent sur le Site, y naviguent ou utilisent le Site et ainsi mettre en évidence les points d’amélioration notamment en matière de navigation et de campagnes marketing. Les données stockées via ces cookies n’enregistrent aucune donnée permettant d’identifier une personne en particulier.

  • Catégorie 3 : les cookies de fonctionnalités(base légale : votre consentement préalable - art. 6 (1) (a) du RGPD)
    Ces cookies permettent de se souvenir de vos choix tels que le lieu à partir duquel vous vous êtes connecté, vos préférences de langue, vos critères de recherche en matière de produits ou de services. Ces informations peuvent servir à vous proposer une expérience plus personnalisée et davantage pertinente à vos attentes. Les informations collectées via ces cookies peuvent être anonymisées et ne permettent pas de suivre vos navigations sur d’autres sites internet.

  • Catégorie 4 : Cookies de ciblage et publicitaires (base légale : votre consentement préalable - art. 6 (1) (a) du RGPD)
    Ces cookies collectent des informations sur vos habitudes de navigation afin de rendre la publicité plus pertinente pour vous et par rapport à vos centres d’intérêt. Ils sont aussi utilisés pour limiter le nombre de fois où vous verrez une publicité et mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire. Ces cookies sont généralement placés par des réseaux publicitaires de tiers. Ils se souviennent des sites internet que vous visitez et ces informations sont partagées avec des tiers tels que des annonceurs. A titre d’exemple, nous utilisons des cookies de tiers pour vous fournir des publicités personnalisées quand vous visitez d’autres sites internet.

  • Catégorie 5 : Cookies de réseaux sociaux
    Ces cookies vous permettent de partager des contenus du Site sur les réseaux sociaux. Ces cookies ne sont pas contrôlés par Ruinart. Nous vous invitons à consulter les chartes de données personnelles et cookies des réseaux sociaux concernés pour en savoir plus sur le fonctionnement de leurs cookies.

    • Les cookies qui ne sont pas exemptés de consentement sont dits « cookies optionnels ».

    Vous pouvez accéder à la liste des cookies que nous utilisons et gérer vos consentements en utilisant notre .

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    Pendant combien de temps les cookies sont-ils stockés sur mon appareil ?

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